Circulaire 2017-106 Modalités de mise en oeuvre du temps partiel

Circulaire n°2017-106 et annexes
samedi 6 janvier 2018

La circulaire rappelle d’abord les principes régissant le travail à temps partiel des personnels enseignants des établissements privés d’enseignement du second degré (différents régimes et rémunération), puis évoque l’application de ces principes à la situation des enseignants bénéficiant de dispositifs de pondération des heures d’enseignement, pour enfin expliquer l’articulation des modalités d’aménagement du temps partiel et du versement du complément de libre choix d’activité.

L’annexe 1 est la demande de temps partiel pour l’année scolaire 2018-2019, à remplir et à retourner avant le 16 février 2018.

L’annexe 2 est un tableau récapitulatif des différents temps partiels sur demande.


Documents joints

Annexe 2 Tableau récapitulatif des temps (...)
Annexe 1 Demande de temps partiel à remplir
Circulaire 2017-106 Modalités de mise en (...)