Circulaire 2019-002 Modalités de mise en oeuvre du temps partiel

Circulaire n°2019-002 et annexes
jeudi 10 janvier 2019

La circulaire rappelle d’abord les principes régissant le travail à temps partiel des personnels enseignants des établissements privés d’enseignement du second degré (différents régimes et rémunération), puis évoque l’application de ces principes à la situation des enseignants bénéficiant de dispositifs de pondération des heures d’enseignement, pour enfin expliquer l’articulation des modalités d’aménagement du temps partiel et du versement du complément de libre choix d’activité.

L’annexe 1 est la demande de temps partiel pour l’année scolaire 2019-2020, à remplir et à retourner avant le 20 février 2019.

L’annexe 2 est un tableau récapitulatif des différents temps partiels sur demande.


Documents joints

Circulaire 2019-002 Modalités de mise en (...)
Annexe 2 Tableau récapitulatif des temps (...)
Annexe 1 Demande de temps partiel à remplir