La circulaire jointe présente :
I. Les différentes activités concernées,
II. Les modalités d’instruction des demandes,
III. Les dispositions particulières à certaines activités,
IV. Le cumul des activités des agents à temps complet ou à temps incomplet,
V. Les sanctions en cas d’activité non autorisée par le rectorat.
Le formulaire joint est à remplir et à faire signer par le chef d’établissement qui transmet à la DEEP pour accord.
