La circulaire rappelle d’abord les principes régissant le travail à temps partiel des personnels enseignants des établissements privés d’enseignement du premier degré, puis évoque l’organisation des services, pour enfin expliquer les conditions d’octroi et les modalités de travail à temps partiel.
L’annexe 1 est la demande de temps partiel pour l’année scolaire 2024-2025 pour les maîtres exerçant dans les écoles fonctionnant sur 4 jours ;
L’annexe 2 est la demande de temps partiel pour l’année scolaire 2024-2025 pour les maîtres exerçant dans les écoles fonctionnant sur 4.5 jours ;
L’annexe 3 est la demande de reprise à temps plein.
L’annexe 4 est un tableau récapitulatif des différentes temps partiels sur demande.
Ces documents sont à remplir et à retourner avant le 12 février 2024.
Les maîtres qui souhaitent bénéficier du régime de travail à temps partiel, en demander le renouvellement, en modifier les modalités mais aussi ceux qui veulent réintégrer leurs fonctions à temps complet, doivent obligatoirement en faire la demande écrite et la retourner à la Division des Établissements d’Enseignement Privés (DEEP) avant le 12 février 2024, délai de rigueur.
